Langue de l'interface

Choisissez la langue du site. Votre pays et votre devise proviennent de votre connexion et ne changent pas.

EnglishEN PortuguêsPT EspañolES FrançaisFR ItalianoIT DeutschDE
✓Brouillon récupéré — vous pouvez reprendre où vous en étiez.

Contrat de prestation

Parties, objet, prix, modalités de paiement, durée, confidentialité, propriété intellectuelle, résiliation et juridiction.

Le contrat lui-même sera rédigé dans cette langue.
Le pays ou la région dont le droit régit l'accord.

Secteur

Sert à proposer des clauses par défaut. Vous pourrez toutes les modifier ensuite.
◇
Technologie et logiciel
◆
Conseil et services professionnels
▲
Marketing et publicité
✦
Design et création
▦
Bâtiment et travaux
▣
Commerce et approvisionnement
✚
Santé et bien-être
✎
Éducation et formation
➤
Logistique et transport
⌂
Immobilier
¤
Finance et comptabilité
§
Juridique et avocature
⋯
Autre secteur

Identification du contrat

Affiché en haut du document. Ex. : Contrat de prestation de services de développement logiciel.

Affiché en haut du document. Ex. : Contrat de prestation de services de développement logiciel.
La ville et la région dont les tribunaux tranchent tout litige, et où le contrat est signé.

Les parties

Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.

Prestataire / Vendeur

Celui qui livre la prestation ou les biens.
SIRET, numéro de TVA, numéro d'entreprise — ce qui identifie la partie chez vous.
+1

Client / Acheteur

Celui qui les paie.
SIRET, numéro de TVA, numéro d'entreprise — ce qui identifie la partie chez vous.
+1

Objet du contrat

Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.

Une phrase. Par exemple : développement et maintenance d'une plateforme de commerce en ligne.
Ce qui est livré exactement, sous quelle forme, et ce qui est expressément exclu.
Ce qui reste explicitement hors périmètre. Un élément par ligne — cela évite presque tous les litiges futurs.
Ce qui est remis à la fin. Un élément par ligne.

Conditions commerciales

Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.

Conditions de paiement

Banque, compte ou adresse de paiement — visible seulement des parties, absent de l'aperçu public.

Calendrier et exploitation

Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.

Un jalon par ligne, ex. : « Phase 1 — 15 jours ».
Reconduction automatiquePour les accords récurrents qui se reconduisent sauf résiliation.
E-mails officiels, canal de notification, façon de communiquer les changements.

Clauses

Les clauses essentielles sont toujours incluses. Activez ou désactivez les optionnelles et ajoutez les vôtres à la fin.

Toujours incluses

Optionnelles

Vos clauses

Témoins Facultatif

Facultatif. Jusqu'à quatre par partie. Chacun obtient une ligne de signature dans le document.
Témoins du prestataire
Témoins du client

Annexes

Documents référencés par ce contrat, listés et numérotés automatiquement.

Révision

Le document complet s'affiche à l'écran, gratuitement. Modifiez et relisez autant de fois que nécessaire.