Proposition commerciale
Page de garde, contexte, périmètre détaillé avec quantités et prix, totaux, calendrier, durée de validité et conditions d'acceptation.
Le contrat lui-même sera rédigé dans cette langue.
Le pays ou la région dont le droit régit l'accord.
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Technologie et logiciel
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Conseil et services professionnels
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Marketing et publicité
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Design et création
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Bâtiment et travaux
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Commerce et approvisionnement
✚
Santé et bien-être
✎
Éducation et formation
➤
Logistique et transport
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Immobilier
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Finance et comptabilité
§
Juridique et avocature
⋯
Autre secteur
Sert à proposer des clauses par défaut. Vous pourrez toutes les modifier ensuite.
Identification de la proposition
Affiché en haut. Exemple : Proposition de refonte de marque.
Les parties
Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.
Prestataire / Vendeur
Celui qui livre la prestation ou les biens.
SIRET, numéro de TVA, numéro d'entreprise — ce qui identifie la partie chez vous.
Client / Acheteur
Celui qui les paie.
SIRET, numéro de TVA, numéro d'entreprise — ce qui identifie la partie chez vous.
Conditions commerciales
Noms, identifiants fiscaux, périmètre, montant, dates. La bibliothèque de clauses s'adapte à vos saisies.
Une phrase. Par exemple : développement et maintenance d'une plateforme de commerce en ligne.
Ce qui est livré exactement, sous quelle forme, et ce qui est expressément exclu.
Le résultat recherché par le client. Une ou deux phrases.
Ce que nous tenons pour acquis. Une par ligne — c'est de là que naissent la plupart des litiges.
Ce qui reste explicitement hors périmètre. Un élément par ligne — cela évite presque tous les litiges futurs.
Postes
INVESTISSEMENT
DescriptionQté
Prix unitaireTotal
Clauses
Les clauses essentielles sont toujours incluses. Activez ou désactivez les optionnelles et ajoutez les vôtres à la fin.
Par exemple : 6 semaines à compter de la signature, en deux phases.
Comment le client formalise son acceptation.
Vos clauses
Relecture
Le document complet s'affiche à l'écran, gratuitement. Modifiez et relisez autant de fois que nécessaire.